Une fois que vous avez trouvé la maison parfaite en Espagne, notre équipe professionnelle et chaleureuse vous accompagne à chaque étape !
Nous travaillons en étroite collaboration avec notre équipe juridique et des avocats externes afin de garantir que tous les documents soient en règle pour l’acheteur comme pour le vendeur, assurant ainsi une transaction fluide.
Neuf
Préparations
Préparez le coût total de votre achat : prix du bien plus 14 % de frais supplémentaires. Cela inclut 10 % de TVA, 1,5 % d’impôt AJD, notaire, registre foncier, honoraires d’avocat, contrat des services publics et numéro fiscal (NIE).
Obtenez un numéro fiscal espagnol (NIE), que notre service juridique peut obtenir en quelques jours !
Nous pouvons vous ouvrir un compte bancaire espagnol et vous aider à obtenir un prêt hypothécaire grâce à nos contacts directs avec plusieurs banques espagnoles. Avec un prêt, les frais totaux s’élèvent à 15/16 %.
Vous avez trouvé la maison de vos rêves
Une fois que vous avez décidé d’acheter un bien neuf, sachez que seuls les éléments supplémentaires (électroménagers, climatisation, etc.) sont négociables.
Nous nous assurerons que le contrat de réservation soit établi rapidement. Un acompte sera exigé à la signature, généralement entre 5 000 € et 10 000 €, selon la structure de paiement du promoteur, qui peut être très flexible selon vos besoins.
Signature du contrat d’achat
Environ 2 à 4 semaines plus tard, le contrat d’achat sera rédigé et signé, puis le premier paiement sera exigé. Ce contrat peut être fourni en plusieurs langues, y compris l'espagnol. Il détaillera les échéances de paiement. Vous pouvez donner procuration à un avocat pour faciliter le processus d’achat.
Dans ce cas, l’avocat effectuera les paiements intermédiaires selon le contrat et versera le solde final sur le compte du promoteur en Espagne.
Vérification de la propriété
Avant de vous rendre chez le notaire, nous inspecterons la maison sur plusieurs points. Quelle est la qualité de la finition ? Tout fonctionne-t-il ? Des éléments doivent-ils être remplacés ?
Nous vous assisterons et dresserons ensemble une liste des améliorations à apporter.
Signature de l’acte notarié
Nous irons chez le notaire avec votre avocat et le promoteur. Ce jour-là, vous devrez payer le montant restant, ainsi que les frais de notaire, registre foncier, avocat et raccordement à l’eau et à l’électricité.
Les clés vous seront remises et, après la signature de l’acte, vous serez officiellement propriétaire. L’enregistrement au registre foncier prendra entre 2 et 3 mois.
Emménagement dans votre nouveau logement
Nous veillons à ce que le bien soit nettoyé avant la remise des clés et organisons tout pour que votre emménagement se fasse sans souci. Si vous avez besoin de meubles, nous vous guiderons vers une sélection de magasins pour aménager votre nouveau chez-vous.
Service après-vente
Nous recommandons à tous les clients de donner une autorisation à leur avocat pour qu’il puisse souscrire les contrats d’eau, d’électricité, de gaz, enregistrer la propriété à la commune, payer la taxe municipale (SUMA), demander le permis de résidence et la licence touristique. “In Sun Properties” peut aussi vous aider avec l’assurance habitation, Internet, TV, système d’alarme, nettoyage, jardinage et rénovation.
Revente
Préparatifs
Assurez-vous de préparer le coût total de l’achat : valeur du bien plus 12,5 % de frais de transmission supplémentaires. Cela inclut les 10 % de taxe de transmission, les frais de notaire, d’enregistrement, les honoraires de l’avocat, le changement de contrats de services publics et l’obtention du numéro fiscal espagnol (NIE).
Obtenez un numéro fiscal espagnol (NIE), que notre service juridique peut gérer en quelques jours seulement.
Nous pouvons ouvrir un compte bancaire espagnol pour vous et vous aider à obtenir un prêt hypothécaire, grâce à nos contacts directs avec plusieurs banques espagnoles. En cas d’achat avec prêt, les frais supplémentaires s’élèveront à 14/15 %.
Offre acceptée
Une fois votre offre acceptée, nous établirons avec vous les conditions entre les parties acheteuse et vendeuse.
Notre équipe juridique interne “On The Go Legal” s’occupe de toutes les questions légales et gère les documents avec la banque, le vendeur et le notaire.
Elle effectuera toutes les vérifications nécessaires pour s’assurer que le bien est sûr à l’achat, qu’il n’y a pas de dettes en suspens et que tous les documents sont en ordre.
Signature du contrat d'achat
À ce stade, vous devrez verser un acompte équivalent à 10 % du montant total. Le contrat peut être rédigé en espagnol et dans votre langue par votre représentant légal.
Le contrat indiquera les échéances précises. Vous pouvez donner procuration à votre représentant légal afin qu’il signe l’acte chez le notaire en votre nom. Il effectuera alors les paiements à chaque étape et transférera le montant final au vendeur.
Vérification du bien
Avant de passer chez le notaire, nous inspecterons ensemble le bien pour vérifier que tout fonctionne correctement et correspond aux conditions définies dans le contrat d’achat.
Signature de l’acte
Nous irons avec votre représentant légal (ayant procuration) chez le notaire pour signer l’acte final. À cette date, vous devrez régler le solde du bien ainsi que les 12,5 % de frais de transmission.
Votre représentant traduira l’acte espagnol dans votre langue. Une fois signé et les clés remises, vous deviendrez propriétaire légal. L’inscription au Registre foncier prendra entre 2 et 3 mois.
Emménager dans votre nouveau logement
Nous nous assurons que la propriété soit propre à la remise des clés et nous nous occupons de toutes les démarches pour faciliter votre emménagement. Si vous achetez un bien de revente et souhaitez retirer ou acheter du mobilier, nous pouvons vous accompagner et vous présenter des magasins spécialisés pour décorer votre nouveau chez-vous.
Service après-vente
Nous recommandons à tous les clients de donner procuration à notre service juridique pour effectuer les démarches de changement de contrats (eau, électricité, gaz), s’occuper de la communauté de copropriété, la taxe foncière (SUMA), demander un permis de résidence ou une licence touristique. “In Sun Properties” peut également vous aider avec une assurance habitation, internet, télévision, alarme, service de nettoyage, jardinier et recommander un entrepreneur pour des travaux de rénovation.
